 
Licence Publique Gnrale GNU

Les licences de la plupart des logiciels sont conues pour vous enlever 
toute libert de les partager et de les modifier. 

A contrario, la Licence Publique Gnrale est destine  garantir votre 
libert de partager et de modifier les logiciels libres, et  assurer que 
ces logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs. 

La prsente Licence Publique Gnrale s'applique  la plupart des 
logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu' tout autre programme 
pour lequel ses auteurs s'engagent  l'utiliser.

(Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont couverts 
par la GNU Lesser General Public License  la place.)

Vous pouvez aussi l'appliquer aux programmes qui sont les vtres.

Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de libert, non de 
prix.

Nos licences publiques gnrales sont conues pour vous donner l'assurance 
d'tre libres de distribuer des copies des logiciels libres (et de 
facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir le code source ou 
de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les 
logiciels ou en utiliser des lments dans de nouveaux programmes libres 
et de savoir que vous pouvez le faire. 

Pour protger vos droits, il nous est ncessaire d'imposer des limitations 
qui interdisent  quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander 
d'y renoncer.

Certaines responsabilits vous incombent en raison de ces limitations si 
vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme,  titre 
gratuit ou contre une rmunration, vous devez accorder aux destinataires 
tous les droits dont vous disposez. 

Vous devez vous assurer qu'eux aussi reoivent ou puissent disposer du 
code source.

Et vous devez leur montrer les prsentes conditions afin qu'ils aient 
connaissance de leurs droits.

Nous protgeons vos droits en deux tapes : (1) nous sommes titulaires des 
droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous dlivrons cette licence, qui 
vous donne l'autorisation lgale de copier, distribuer et/ou modifier le 
logiciel.

En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la ntre, nous 
voulons nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait 
l'objet d'aucune garantie.

Si le logiciel est modifi par quelqu'un d'autre puis transmis  des 
tiers, nous voulons que les destinataires soient mis au courant que ce 
qu'ils ont reu n'est pas le logiciel d'origine, de sorte que tout 
problme introduit par d'autres ne puisse entacher la rputation de 
l'auteur originel.

En dfinitive, un programme libre restera  la merci des brevets de 
logiciels.

Nous souhaitons viter le risque que les redistributeurs d'un programme 
libre fassent des demandes individuelles de licence de brevet, ceci ayant 
pour effet de rendre le programme propritaire. 

Pour viter cela, nous tablissons clairement que toute licence de brevet 
doit tre concde de faon  ce que l'usage en soit libre pour tous ou 
bien qu'aucune licence ne soit concde.

Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modification 
sont les suivants:

Conditions de copie, distribution et modification de la Licence Publique 
Gnrale GNU.

0. La prsente Licence s'applique  tout programme ou tout autre ouvrage 
contenant un avis, appos par le titulaire des droits d'auteur, stipulant 
qu'il peut tre distribu au titre des conditions de la prsente Licence 
Publique Gnrale.

Ci-aprs, le "Programme" dsigne l'un quelconque de ces programmes ou 
ouvrages, et un "ouvrage fond sur le Programme" dsigne soit le 
Programme, soit un ouvrage qui en drive au titre des lois sur le droit 
d'auteur : en d'autres termes, un ouvrage contenant le Programme ou une 
partie de ce dernier, soit  l'identique, soit avec des modifications 
et/ou traduit dans un autre langage.

(Ci-aprs, le terme "modification" implique, sans s'y rduire, le terme 
traduction)

Chaque concessionaire sera dsign par "vous".

Les activits autres que la copie, la distribution et la modification ne 
sont pas couvertes par la prsente Licence ; elles sont hors de son champ 
d'application.

L'opration consistant  excuter le Programme n'est soumise  aucune 
limitation et les sorties du programme ne sont couvertes que si leur 
contenu constitue un ouvrage fond sur le Programme (indpendamment du 
fait qu'il ait t ralis par l'excution du Programme).

La validit de ce qui prcde dpend de ce que fait le Programme.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies  l'identique du code 
source du Programme tel que vous l'avez reu, sur n'importe quel support, 
du moment que vous apposiez sur chaque copie, de manire ad hoc et 
parfaitement visible, l'avis de droit d'auteur adquat et une exonration 
de garantie ; que vous gardiez intacts tous les avis faisant rfrence  
la prsente Licence et  l'absence de toute garantie ; et que vous 
fournissiez  tout destinataire du Programme autre que vous-mme un 
exemplaire de la prsente Licence en mme temps que le Programme.

Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et 
vous pouvez,  votre discrtion, proposer une garantie contre rmunration.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou 
n'importe quelle partie de celui-ci, crant ainsi un ouvrage fond sur le 
Programme, et copier et distribuer de telles modifications ou ouvrage 
selon les termes de l'Article 1 ci-dessus,  condition de vous conformer 
galement  chacune des obligations suivantes :

a) Vous devez munir les fichiers modifis d'avis bien visibles stipulants 
que vous avez modifi ces fichiers, ainsi que la date de chaque 
modification ;

b) Vous devez prendre les dispositions ncessaires pour que tout ouvrage 
que vous distribuez ou publiez, et qui, en totalit ou en partie, contient 
ou est fond sur le Programme - ou une partie quelconque de ce dernier - 
soit concd comme un tout,  titre gratuit,  n'importe quel tiers, au 
titre des conditions de la prsente Licence.

c) Si le programme modifi lit habituellement des instructions de faon 
interactive lorsqu'on l'excute, vous devez, quand il commence son 
excution pour ladite utilisation interactive de la manire la plus 
usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce comprenant 
un avis de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant qu'il n'y a pas de 
garantie (ou bien indiquant que c'est vous qui fournissez la garantie), 
et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme en respectant 
les prsentes obligations, et expliquant  l'utilisateur comment voir une 
copie de la prsente Licence.

(Exception : si le Programme est lui-mme interactif mais n'imprime pas 
habituellement une telle annonce, votre ouvrage fond sur le Programme 
n'est pas oblig d'imprimer une annonce).

Ces obligations s'appliquent  l'ouvrage modifi pris comme un tout. 

Si des lments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fonds sur le 
Programme et peuvent raisonnablement tre considrs comme des ouvrages 
indpendants distincts en eux mmes, alors la prsente Licence et ses 
conditions ne s'appliquent pas  ces lments lorsque vous les distribuez 
en tant qu'ouvrages distincts.

Mais lorsque vous distribuez ces mmes lments comme partie d'un tout, 
lequel constitue un ouvrage fond sur le Programme, la distribution de ce 
tout doit tre soumise aux conditions de la prsente Licence, et les 
autorisations qu'elle octroie aux autres concessionnaires s'tendent  
l'ensemble de l'ouvrage et par consquent  chaque et toute partie 
indiffrement de qui l'a crite. 

Par consquent, l'objet du prsent article n'est pas de revendiquer des 
droits ou de contester vos droits sur un ouvrage entirement crit par 
vous; son objet est plutt d'exercer le droit de contrler la 
distribution d'ouvrages drivs ou d'ouvrages collectifs fonds sur le 
Programme. 

De plus, la simple proximit du Programme avec un autre ouvrage qui n'est 
pas fond sur le Programme (ou un ouvrage fond sur le Programme) sur une 
partition d'un espace de stockage ou un support de distribution ne place 
pas cet autre ouvrage dans le champ d'application de la prsente Licence. 

3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fond sur 
lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou d'excutable, selon 
les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus,  condition que vous 
accomplissiez l'un des points suivants :

a) L'accompagner de l'intgralit du code source correspondant, sous une 
forme lisible par un ordinateur, lequel doit tre distribu au titre des 
termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement 
utilis pour l'change de logiciels; ou,

b) L'accompagner d'une proposition crite, valable pendant au moins trois 
ans, de fournir  tout tiers,  un tarif qui ne soit pas suprieur  ce 
que vous cote l'acte physique de raliser une distribution source, une 
copie intgrale du code source correspondant sous une forme lisible par 
un ordinateur, qui sera distribue au titre des termes des Articles 1 et 
2 ci-dessus, sur un support habituellement utilis pour l'change de 
logiciels; ou, 

c) L'accompagner des informations reues par vous concernant la 
proposition de distribution du code source correspondant. (Cette solution 
n'est autorise que dans le cas d'une distribution non commerciale et 
seulement si vous avez reu le programme sous forme de code objet ou 
d'excutable accompagn d'une telle proposition - en conformit avec le 
sous-Article b ci-dessus.) 

Le code source d'un ouvrage dsigne la forme favorite pour travailler  
des modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage excutable, le code 
source intgral dsigne la totalit du code source de la totalit des 
modules qu'il contient, ainsi que les ventuels fichiers de dfinition 
des interfaces qui y sont associs, ainsi que les scripts utiliss pour 
contrler la compilation et l'installation de l'excutable. Cependant, 
par exception spciale, le code source distribu n'est pas cens inclure 
quoi que ce soit de normalement distribu (que ce soit sous forme source 
ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, et autre) 
du systme d'exploitation sur lequel l'excutable tourne,  moins que ce 
composant lui-mme n'accompagne l'excutable. 

Si distribuer un excutable ou un code objet consiste  offrir un accs 
permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors l'offre d'un 
accs quivalent pour copier le code source depuis le mme endroit compte 
comme une distribution du code source - mme si les tiers ne sont pas 
contraints de copier le source en mme temps que le code objet. 

4. Vous ne pouvez copier, modifier, concder en sous-licence, ou 
distribuer le Programme, sauf tel qu'expressment prvu par la prsente 
Licence. Toute tentative de copier, modifier, concder en sous-licence, 
ou distribuer le Programme d'une autre manire est rpute non valable, 
et met immdiatement fin  vos droits au titre de la prsente Licence. 
Toutefois, les tiers ayant reu de vous des copies, ou des droits, au 
titre de la prsente Licence ne verront pas leurs autorisations rsilies 
aussi longtemps que ledits tiers se conforment pleinement  elle. 

5. Vous n'tes pas oblig d'accepter la prsente Licence tant donn que 
vous ne l'avez pas signe. Cependant, rien d'autre ne vous accorde 
l'autorisation de modifier ou distribuer le Programme ou les ouvrages 
fonds sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez 
pas la prsente Licence. En consquence, en modifiant ou distribuant le 
Programme (ou un ouvrage quelconque fond sur le Programme), vous 
signifiez votre acceptation de la prsente Licence en le faisant, et de 
toutes ses conditions concernant la copie, la distribution ou la 
modification du Programme ou d'ouvrages fonds sur lui.

6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel 
ouvrage fond sur le Programme), une licence est automatiquement concde 
au destinataire par le concdant originel de la licence, l'autorisant  
copier, distribuer ou modifier le Programme, sous rserve des prsentes 
conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation 
supplmentaire  l'exercice des droits octroys au titre des prsentes 
par le destinataire. Vous n'avez pas la responsabilit d'imposer le 
respect de la prsente Licence  des tiers.
 
7. Si, consquement  une dcision de justice ou l'allgation d'une 
transgression de brevet ou pour toute autre raison (non limite  un 
probleme de brevet), des obligations vous sont imposes (que ce soit par 
jugement, conciliation ou autre) qui contredisent les conditions de la 
prsente Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de la prsente 
Licence. Si vous ne pouvez distribuer de manire  satisfaire 
simultanment vos obligations au titre de la prsente Licence et toute 
autre obligation pertinente, alors il en dcoule que vous ne pouvez pas 
du tout distribuer le Programme. Par exemple, si une licence de brevet ne 
permettait pas une redistribution sans redevance du Programme par tous 
ceux qui reoivent une copie directement ou indirectement par votre 
intermdiaire, alors la seule faon pour vous de satisfaire  la fois  
la licence du brevet et  la prsente Licence serait de vous abstenir 
totalement de toute distribution du Programme. 

Si une partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou 
inopposable dans une circonstance particulire quelconque, l'intention 
est que le reste de l'article s'applique. La totalit de la section 
s'appliquera dans toutes les autres circonstances.

Cet article n'a pas pour but de vous induire  transgresser un quelconque 
brevet ou d'autres revendications  un droit de proprit ou  contester 
la validit de la moindre de ces revendications ; cet article a pour seul 
objectif de protger l'intgrit du systme de distribution du logiciel 
libre, qui est mis en oeuvre par la pratique des licenses publiques. De 
nombreuses personnes ont fait de gnreuses contributions au large spectre 
de logiciels distribus par ce systme en se fiant  l'application 
cohrente de ce systme ; il appartient  chaque auteur/donateur de 
dcider si il ou elle veut distribuer du logiciel par l'intermdiaire 
d'un quelconque autre systme et un concessionaire ne peut imposer ce 
choix. 

Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l'on pense 
tre une consquence du reste de la prsente Licence.

8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limite dans 
certains pays que ce soit par des brevets ou par des interfaces soumises 
au droit d'auteur, le titulaire originel des droits d'auteur qui dcide 
de couvrir le Programme par la prsente Licence peut ajouter une 
limitation gographique de distribution explicite qui exclue ces pays 
afin que la distribution soit permise seulement dans ou entre les pays 
qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la prsente Licence incorpore 
la limitation comme si elle tait crite dans le corps de la prsente 
Licence. 

9. La Free Software Foundation peut, de temps  autre, publier des 
versions rvises et/ou nouvelles de la Licence Publique Gnrale. De 
telles nouvelles versions seront similaires  la prsente version dans 
l'esprit mais pourront diffrer dans le dtail pour prendre en compte de 
nouvelles problmatiques ou inquitudes. 

Chaque version possde un numro de version la distinguant. Si le 
Programme prcise le numro de version de la prsente Licence qui s'y 
applique et "une version ultrieure quelconque", vous avez le choix de 
suivre les conditions de la prsente version ou de toute autre version 
ultrieure publie par la Free Software Foundation. Si le Programme ne 
spcifie aucun numro de version de la prsente Licence, vous pouvez 
choisir une version quelconque publie par la Free Software Foundation  
quelque moment que ce soit.

10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres 
programmes libres dont les conditions de distribution sont diffrentes, 
crivez  l'auteur pour lui en demander l'autorisation. Pour les logiciels 
dont la Free Software Foundation est titulaire des droits d'auteur, 
crivez  la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des 
exceptions dans ce sens. Notre dcision sera guide par le double 
objectif de prserver le statut libre de tous les drivs de nos 
logiciels libres et de promouvoir le partage et la rutilisation des 
logiciels en gnral. 

ABSENCE DE GARANTIE

11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, AUCUNE 
GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA 
LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU DROIT 
D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME "EN L'ETAT", 
SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, 
Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES IMPLICITES DE 
COMMERCIABILITE ET DE LA CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. VOUS 
ASSUMEZ LA TOTALITE DES RISQUES LIES A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU 
PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, LE COUT DE L'ENTRETIEN, 
DES REPARATIONS OU DES CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS INCOMBENT 
INTEGRALEMENT.

12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION ECRITE 
L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE PARTIE 
QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS 
CI-DESSUS, NE POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE EGARD DES 
DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GENERIQUES, SPECIFIQUES, SECONDAIRES OU 
CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE 
PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LA PERTE DE DONNEES, OU LE 
FAIT QUE DES DONNEES SOIENT RENDUES IMPRECISES, OU LES PERTES EPROUVEES 
PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE A 
INTEROPERER AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU'IL SOIT) MEME SI LE DIT 
TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LE PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI DE 
L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. 

	 

